Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGAVIN
Numéro de dépôt :
1647338
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque ORGAVIN
Déposée le 14 décembre 1989 par BOURGUET Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ORGAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORGAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAVIN est expirée depuis le 14 décembre 1999.
BOURGUET Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31